Le règlement de la bibliothèque

BIBLIOTHEQUE MUNICIPALE

 

Commune de MONT-Saint-SULPICE

 

 

Règlement intérieur

 

La bibliothèque de Mont Saint Sulpice est un service public chargé de contribuer aux loisirs, à l’information, à la recherche documentaire, à l’éducation permanente et à l’activité de tous.

 

1. DISPOSITIONS GÉNÉRALES

 

Article 1°:L’accès à la bibliothèque et à la consultation sur place sont libres, ouverts à tous et gratuits. La communication de certains documents peut, pour des raisons touchant aux exigences de conservation, relever de l’appréciation du bibliothécaire.

Article 2: La consultation, la communication et le prêt des documents sont gratuits.

Article 3: Les responsables de la bibliothèque sont à la disposition des usagers pour les aider à exploiter pleinement les ressources de la bibliothèque.

 

2. RESPONSABILITÉ

 

Article 4: Pour s’inscrire à la bibliothèque, l’usager doit justifier de son identité et de son domicile (justificatif de moins de trois mois). Tout changement de domicile doit être immédiatement signalé.

La carte d’emprunteur est valable UN AN. Lors de l’inscription elle est établie au nom de l’emprunteur et lui est remise immédiatement. Elle devra ensuite être présentée lors de chaque emprunt.

Article 5: Les enfants et les jeunes de moins de 18 ans doivent, pour s’inscrire, être munis d’une autorisation écrite des parents ou responsables légaux.

 

 

3. PRET

 

Article 6: Le prêt à domicile n’est consenti qu’aux usagers inscrits.

Article7: Le prêt est consenti à titre individuel sous la responsabilité de l’emprunteur.

Article 8: L’usager peut emprunter trois livres et revues à la fois pour une durée de 3 semaines.

Article 9: Certains documents (encyclopédies et usuels, revues récentes...) ne peuvent être consultés que sur place.

 

 

 

4. RECOMMANDATIONS

Article 10: Il est demandé aux lecteurs de prendre soin des documents qui leur sont communiqués ou prêtés. Ces derniers sont prêtés gratuitement par la bibliothèque départementale ou ont été achetés par la commune.

Article 11: En cas de retard dans la restitution des documents empruntés, la bibliothèque prend toutes dispositions utiles pour assurer le retour des documents (rappels, suspension du droit de prêt…)

Article 12: Tout document perdu ou détérioré sera remplacé par l’emprunteur ou remboursé au prix d’achat, tel qu’il apparaît à l’inventaire.

Article 13: En cas de détériorations répétées de documents de la bibliothèque, l’usager perdra son droit au prêt de façon provisoire ou définitive.

Article 14: Les usagers sont tenus de respecter le calme et le silence à l’intérieur des locaux.

Article 15: Il est interdit de fumer, boire ou manger à l’intérieur de la bibliothèque.

Article 16: Dans les locaux, les enfants sont sous la responsabilité de leurs parents ou représentants légaux; les responsables de la bibliothèque les accueillent, mais ne peuvent en aucun cas les garder.

 

 

 

 

5. APPLICATION DU REGLEMENT

 

Article 17: Tout usager, par le fait de son inscription, s’engage à se conformer au présent règlement.

Article 18: Des infractions graves au règlement ou des négligences entraîneront la suppression temporaire ou définitive du droit de prêt et, le cas échéant, de l’accès à la bibliothèque.

Article 19: Les responsables de la bibliothèque sont chargés, sous la responsabilité du Maire, de l’application du présent règlement dont un exemplaire est affiché en permanence dans les locaux de la bibliothèque de MONT-Saint-SULPICE et une copie remise à chaque usager.

 

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